MAISON DE LA PORCELAINE
Présentation de la marque MAISON DE LA PORCELAINE
Déposée le 4 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DE LA PORCELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISON DE LA PORCELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON DE LA PORCELAINE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.
ARCANA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2005 n°2279418 - Publication au BOPI 2005-01-17
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370597 - Publication au BOPI 2003-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2015 n°2575216 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-07